Congrès FHF Auvergne-Rhône-Alpes

Congrès et formations de la FHF Auvergne-Rhône-Alpes

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, voici nos informations légales :

Éditeur

  • Nom : FHF Auvergne-Rhône-Alpes
  • Dénomination : FHF Auvergne-Rhône-Alpes
  • Raison sociale : Association
  • Siège social : Hospices Civils de Lyon
    3, quai des Célestins
    69002 Lyon
  • Téléphone : 04 72 40 72 03
  • Hébergement : OVH
  • Conception du site : Héral – www.heral-pub.fr

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet www.congres-fhf-aura.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet www.congres-fhf-aura.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

La FHF Auvergne-Rhône-Alpes met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par la FHF Auvergne-Rhône-Alpes le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

La FHF Auvergne-Rhône-Alpes ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la FHF Auvergne-Rhône-Alpes. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la FHF Auvergne-Rhône-Alpes est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la FHF Auvergne-Rhône-Alpes est producteur.

Les marques FHF Auvergne-Rhône-Alpes et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la FHF Auvergne-Rhône-Alpes est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

La FHF Auvergne-Rhône-Alpes ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.congres-fhf-aura.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.